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Aide au BTP

 

A l’occasion de la présentation en Conseil des ministres, mercredi 10 juin 2020, du 3ème projet de loi de finances rectificative pour 2020 (PLFR3), Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, Muriel Pénicaud, ministre du Travail, Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales, Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement, Emmanuelle Wargon, secrétaire d’Etat auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Economie et des Finances et Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des Comptes publics, présentent les mesures de soutien mises en place par le Gouvernement pour accompagner la reprise d’activité du secteur du BTP.

Le BTP est l’un des secteurs qui a vu son activité la plus fortement réduite : -88% début avril, soit la même baisse que l’hôtellerie-restauration alors même qu’il n’a pas fait l’objet d’une fermeture administrative à partir de mi-mars. Compte tenu de son poids dans l’économie et de son importance pour l’activité dans les territoires (le BTP représente 2 millions d’emplois et 11% du PIB), le Gouvernement a travaillé dès le mois de mars à la reprise de l’activité dans le BTP, en lien avec les collectivités territoriales et les fédérations professionnelles.Il s’agit également de permettre de répondre aux projets immobiliers ou de rénovation des Français.

Le BTP a ainsi bénéficié fortement des dispositifs de soutien public : le fonds de solidarité (360000 entreprises pour 510 millions d’euros), les prêts garantis par l’Etat (60 000 prêts pour 8,2 milliards d’euros) et l’activité partielle (demandes déposées pour 1,4 million de salariés et 1,3 milliard d’euros déjà versé au titre des mois de mars et avril). Le secteur a également fait l’objet d’initiatives spécifiques pour le soutien à la reprise avec la publication d’un guide professionnel de sécurité sanitaire sur les chantiers dès le 2 avril, des mesures spécifiques pour ne pas freiner l’autorisation ou la mise en œuvre des projets,la mobilisation des préfets pour inciter et accompagner la reprise rapide des chantiers et la lancement d’une mission confiée au préfet Philippe Mahé afin de déterminer,après consultation des acteurs de la filière, des solutions opérationnelles pour accélérer la reprise.

Ce soutien du Gouvernement a donné des résultats avec une forte accélération de la reprise d’activité depuis mi-mai grâce à l’engagement des entreprises et de leurs salariés : seul 1% des chantiers de travaux publics et moins de 15% des chantiers du bâtiment sont encore à l’arrêt.

Pour soutenir la reprise complète de l’activité dans le secteur du BTP et en complément de tous les dispositifs de soutien déjà mis en œuvre, le Gouvernement a décidé de prendre des mesures pour aider les entreprises du BTP à compenser les surcoûts et à accélérer la reprise.

Concernant la prise en compte des surcoûts:

  • compte tenu de l’exigence d’exemplarité de l’Etat, le Premier ministre a adressé le 9 juin 2020 aux maîtres d’ouvrage de l’Etat, pour leurs marchés de travaux, une instruction pour leur demander de négocier rapidement avec les entreprises du BTP une prise en charge d’une partie des surcoûts directs liés à l’arrêt des chantiers et aux mesures sanitaires.

  • le Gouvernement a demandé aux préfets dans une circulaire du 20 mai 2020 de promouvoir des chartes définissant une approche solidaire des surcoûts entre les entreprises du BTP, les maîtres d’ouvrage, dont les collectivités et bailleurs, et les maîtres d’œuvre. Pour aider les collectivités territoriales à financer une partie de ces surcoûts, les préfets peuvent utiliser leur pouvoir de dérogation pour mobiliser des dotations de l’Etat (dotation de soutien à l’investissement local DSIL et dotation d’équipement des territoires ruraux DETR).

  • dans le cadre du PLFR3, les entreprises de moins de 50salariés qui ont subi des pertes de chiffre d’affaires importantes pourront bénéficier de remises de charges sociales jusqu’à 50% sur leurs échéances des mois de mars à mai, sur simple demande à leur URSSAF. Toutes les entreprises pourront demander un plan d’apurement de leurs charges sociales reportées depuis mars sur une durée pouvant aller jusqu’à 36 mois.

  • un comité de suivi est créé pour objectiver les surcoûts liés aux pertes de rendement sur les chantiers compte tenu de l’application des règles de sécurité sanitaire. Piloté par le commissariat général au développement durable (CGDD), en lien avec les fédérations professionnelles, ce comité permettra de donner des références pour la négociation entre maîtres d’ouvrage et entreprises du BTP

  • le Gouvernement encourage les maîtres d’ouvrage publics à faire usage des dispositions de l’ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020, qui permettent d’augmenter les avances aux entreprises titulaires de marchés publics au-delà de 60% sans obligation de garantie à première demande. Cette mesure est applicable pour tous les contrats conclus jusqu’à la fin de la période d’urgence sanitaire, augmentée de deux mois. Pour les marchés publics, comme privés, le gouvernement a par ailleurs reporté de plusieurs mois, par ordonnance, les pénalités applicables en cas de retard.

Concernant le soutien à la reprise:

  • 1 milliard d’euros va être ajouté par l’Etat en PLFR3 à la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) portant son enveloppe de 0,6 à 1,6 milliard d’euros. Elle vise à soutenir les investissements structurants des collectivités portant sur la santé, la transition écologique, notamment la rénovation thermique de bâtiments publics, et la rénovation du patrimoine. Compte tenu de l’effet levier sur les financements des collectivités, cette dotation doit permettre d’accroître les investissements locaux de 4,8 milliards d’euros. Ainsi l’Etat versera aux collectivités locales en 2020 près de 10 milliards d’euros de dotations d’investissement. Il s’agit d’un effort très important de l’Etat qui apportera des commandes aux entreprises du BTP dans les prochains mois, tout particulièrement dans le contexte de la mise en place des nouvelles équipes municipales et intercommunales

  • le dispositif de garantie de l’Etat à l’assurance-crédit est fortement renforcé en PLFR3 pour permettre aux entreprises de conserver leurs couvertures. Cette mesure est très importante pour les entreprises du BTP dont la trésorerie dépend beaucoup du crédit interentreprises. La mesure sera mise en place immédiatement par décret pour les PME et entreprises de taille intermédiaire (ETI)

  • dans le cadre du PLFR3, afin de soutenir la trésorerie des entreprises, les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés pourront demander dès 2020 le remboursement immédiat de leur stock de créances de report en arrière de leurs déficits ainsi que des créances qui viendraient à être constatées en 2020 du fait des pertes liées à cette crise sanitaire

  • pour maintenir les compétences au sein des entreprises et leur renouvellement, le Gouvernement a annoncé la création d’une aide au recrutement des apprentis, de 5000 euros à 8000 euros par contrat préparant à un diplôme jusqu’à la licence professionnelle. Cette aide sera versée aux entreprises de moins de 250 salariés sans condition et aux entreprises de plus 250 salariés à la condition qu’elles s’engagent à atteindre l’objectif, déjà fixé par la loi, de 5% d’alternants en 2021. Cela devrait représenter plus de 130millions d’euros pour le secteur

  • les travaux des copropriétés constituent une part importante de la commande privée adressée aux entreprises du bâtiment et sont décidés en assemblées générales. L’ordonnance n°2020-595 du 20 mai 2020 permet de tenir ces assemblées générales sous forme de visioconférence ou par correspondance jusqu’au 31 janvier 2021, ce qui permet d’accélérer les décisions de travaux.

Au-delà de ces mesures d’urgence pour soutenir la reprise d’activité, le Gouvernement prépare un plan de relance de l’économie qui sera présenté à la rentrée. Cette relance devra permettre de poursuivre et d’accélérer la transformation de l’économie française pour la rendre plus compétitive et plus décarbonée. Pour établir ce plan de relance, de larges concertations vont être conduites avec les fédérations professionnelles, les partenaires sociaux, les collectivités territoriales, les parlementaires. Le secteur du BTP sera directement concerné par ce plan de relance au titre de l’investissement notamment pour la rénovation thermique et au titre des simplifications de procédure pour accélérer les projets et le lancement des chantiers sans diminuer les exigences environnementales. Dans le plan de relance,des mesures sont envisagées qui soutiendront l’activité des entreprises du BTP, notamment pour participer à la transition écologique.

Mir Stekla posponed

The Mir Stekla glass show in Moscou will now takes place from 7-06-2021 to 10-06-2021. The event will focuses on flat glass production, machines and tools.

New manager for Swisspacer

 

The Swiss manufacturer of warm edge spacer bars announces a generational change. Andreas Geith, former managing director of SWISSPACER, will retire end of May 2020. His successor is Victoria Renz-Kiefel, coming from Saint-Gobain High Performance Solutions.

 

The Spanish group Pujol buys an EVA manufacturing unit in A Coruña

 

The oven manufacturer for laminated glass with EVA interlayer has purchased an entire EVA film manufacturing unit located in A Coruña, Evasa.

This manufacturer was already its supplier of EVA.

 

This acquisition is accompanied by investments to increase production capacities and launch new dimensions of EVA films.

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Here you can find a list for the main stone fair in the world.

Second-Fair

Stone fair, stone processing fair, machines, tools

Second-Fair, the stone fair on Internet with suppliers'booths where you can enter, have information and communicate directly with machines and tools suppliers

China stone fair

 

2016

China north stone international fair

16-06 to 19-06-2016

Quingdao, China

 

2015

Marmomacc

Du 30-09 to 3-10-2015

Verona

 


Stone Fair. North China

From 17 to  19 July 2015

Quingdao, China.

 

2014

Marmomacc

International fair for stone, machines and tools

Verona Italy

24/ 27-09-2014.

 


STONE EXPO UKRAINE

International Exhibition. Samples of Natural Stone, Technologies and Equipment for Stone Mining, Processing and Production

30-10 2-11 2014
Odessa Ukraine

 

Kamien Stone

Stone industry fair

5-11 8-11 2014

Poznan Poland

 

Too late

Qingdao International Stone Fair, China

Stone fair

 

TECHNO+STONE UKRAINE

Stone fair

International Exhibition of Natural Stone, Vehicles and Services.

From 20 to 22 february  2012

Kiev  (Ukrainia)


MARMIN STONE

Stone fair, exhibition

International Fair for Marble, Stones, Minerals, Machinery and Equipment

February 2013 (to be confirmed)

Thessaloniki  (Greece)

INDIA STONEMART

Stone exhibition, show

Stone industry exhibition.

From january 31 to february 3, 2013

Jaipur India

STONEXPO - MARMOMACC AMERICAS

Stone fair, marble and granite, fair, machines and tools

The leading North American stone industry event

From january 29 to february 1 2013

Las Vegas, NV  (USA)

GLASS&STONE 2013

Stone exhibition, fair, show, machines and tools

Glass and stone exhibition

From january 29 to february 1 2013

Poznan  (Poland)

CERAGLASS 2012

Stone show, exhibition, fair, machines and tools

International Exposition on Ceramics & Glass. Tiles & Sanitary Ware. Tableware & Art. Glass. Refractory & Allied Products Expo. Ceramic Raw Materials & Machinery. Bioceramic &

From 15 to  18 december 2012

Jaipur India

 

Too late !

Stonetech Shanghai

International fair for mining, stone processing, machines and tools

Shanghai

From 25 to 28 april 2012

 

 

Too late!

Theran 2010

International Exhibition of Decorative Stones, Mine, Equipment & Machineries

From  3 to 6-05-2010

Theran Iran

 

 

 

Piedra

Natural stone fair

From 5 to 8-05-2010

Madrid, Spain

 

Carrara Marmotec

International Fair for Marble, Technologies, Design

From 19 to 22/05/2010

Carrara ( Italy)

 

 

Stone expo Ukraine

International Exhibition. Samples of Natural Stone, Technologies and Equipment for Stone Mining, Processing and Production.

From 20 to 23-05-2010

Odessa, Ukrainia

 

 

Carthage 2010

International fair for building

From 26 to 30 May 2010

Carthage, Tunisia

 

Iranconmin

International Trade Fair for the Construction Industry, the Building-Materials Industry and Mining

From 5 to 8-07-2010

Theran, Iran

 

 

Interbud 2010

International Building & Architecture Festival

From 21 to 24-09-2010

Kiev, Ukrain

 

Marmomacc

International Exhibition of Stone Design & Technology

From 29-09 to 2-10-2010

Verona, Italy

 

 

Saudi Stone 2010

International Stone and Stone Technology Exhibition

From 18 to 21-10-2010

Riyadh, Saudi Arabia

 

TechniPierre

International fait for natural stone and technology

Liège, Belgium

From 31/03 to 03/04/2011

 

 

Too late !!!!!!

 

Surfaces 2009

Las Vegas, United States.

2009-02-03 to 2009-02-05

 

 

 

-Vitoria stone fair 2009

The Brazilian Fair of Ornamental Stone

Brésil

10 au 13 février/2009

 

 

Stone Tech 2009

16th CHINA INTERNATIONAL STONE PROCESSING MACHINERY, EQUIPMENT AND PRODUCTS EXHIBTION

Shanghai, China.

2009-02-15 to 2009-02-18

 

 

 

Marmnistone

33rd International Fair for Marble, Stones, Minerals, Machinery and Equipment

Thessaloniki, Greece.

2009-02-19 to 2009-02-22

 

 

 

Imma stone fair

4th International Fair Dedicated to Stone Monuments

Chennai, India.

2009-02-20 to 2009-02-22

 

 

Xiamen Stone Fair 2009

The 9th China Xiamen International Stone Fair

Xiamen Chine

6/03 au 9/03/2009

 

 

UzBuild 2009

UZBEKISTAN INTERNATIONAL EXHIBITION "Building and Construction"

From 10/03 to 13/03/2009

Tashkent, Uzbekistan

 

 

 

Pedra

Stone show. Machines and tools from extraction to finished products

Bathala, Portugal

From 12 to 15/03/2009

 

 

Baustein

The 9th International specialized exhibition of ceramics, natural and artificial stones.

Moscov Russia

From 19/03 to 22/03/2009

 

 

Revestir

Brazilian tile and stone exhibition

Sao Paolo, Brazil

From 24/03 to 27/03/2009

 

 

Marble 2009

15th International Natural Stone and Technology Fair

Izmir, Turkey

From 25 to 28/03/2009

 

 

 

Interkamien 2009

Fair of Stone And Stone Machinery

Kielce, Poland

From 1/04 to 3/04/2009

 

 

 

Stone processing

International Specialized Stone and Processing Equipment Exhibition

Kiev, Ukrainia

From 14 to 17/04/2009

 

Covering

The ultimate tile and stone experience

Chicago, USA

From 21 to 24/04/2009

 

 

Tile and Stone show

Tile and Stone Show

London, England

From 01/05 to 12/05/2009

 

Siror

International Exhibition of Natural Stones

LisboA Portugal

From 19 to 23/05/2009

 

 

 

Stone+Tec 2009

Trade Fair Natural Stone and Stoneprocessing Technology

Nuremberg, Germany

From 20/05 to 23/05/2009

 

Designbuild

Design and building show

From 21/05 to 23/05/2009

Australia

 

 

Expo Stone

Moscow International Exhibition

Moscov, Russia

From 24/06 to 27/06/2009

 

 

Iran Stone

Tehran, Iran

Trade Show for Machinery and Products of the Natural Stone Sector

From 6 to 9/07/2009

 

 

Cachoiero 2009

Brazilian Fair of Ornamental Stone

Spirito Santo , Brazil

From 25/08 to 28/08/2009

 

 

Baltic Build

International Exhibition BelticBuild

St Petersburg, Russia

From 9/09 to 12/06/2009

 

 

Marmomac

International Exhibition of Stone Design and Technology

Verona, Italie

From 30/09 to 3/10/2009

 

 

Saudi Stone

International Stone and Stone Technology Exhibition

Riyadth ( Saudi Arabia)

From 4 to 7/10/2009

 

 

 

Building and construction Indonesia 2009

Marble and Granite Equipment, Materials & Products Exhibition

From 14/10 to 17/10/2009

Jakarta, Indonesia

 

 

 

Stonexpo 2009

The Stone Industry Event

Las Vegas, USA

From 22 to 24/10/2009

 

 

Interbuild 2009

The building show

Birmingham, England

From 25 to 28/10/2009

 

 

Kamien 2009

International Fair of Stone and Machinery

Wroclow, Poland

From 5 to  8/11/2009

 

 

Natural Stone

International Marble, Natural Stone Products and Technologies Exhibition

Istanbul, Turkey

From 5 to 8/11/2009

 

 

 

Japan home and building show

Building and Construction Stone, Marble & Ceramics

Tokyo, Japan

From 11/11 to 13/11/2009

 

 

Glass and stone

Glass and stone industry show

Poznan, Poland

From 14 to 17/11/2009

 

 

Anatolia stone

Anatolia natural stone, marble and technologies fair

Antalya, Turkey

From 19/11 to 22/11/2009

 

The big 5

Midle East Construction and Contracting Industry fair

UAE

From 23 to 27/11/2009

 

Marble Expo

International Stone & Marble Exhibition

Tunis ( Tunisia)

From 26 to 29/11/2009

 

 

Stonex

International Stone & Stone Technologies Fair

Cairo (Egypte)

Décember 2009

 

 

Stone expo

Foire de la pierre, de la céramique et des matériaux composites

Natural Stone, Ceramics & Quartz Composites fair

Gent ( Belgium )

From 23 to 25/01/2010

 

 

 

Stona 2010

International granites and stone fair

Bangalore, India

4 to 7/02/2010

 

 

Marmol 2009

International show for natural stone, machinery and related equipment

Valencia, Spain.

2010-02-09 to 2010-02-12

 

 

TechniPierre

Natural stone and technology show

Liège, Belgium

From 22 to 25/04/2010

 

Carrara Marmotec

International fair for marble,  technologies and design

Carrare ( Italy)

19 to 22/05/2010

 

 

 

International show for building«Carthage»

From 26 to 30 May 2010

Carthage, Tunisia